Je souhaite offrir (pas de rémunération) des tirages, mais je souhaite aussi que l’association qui les reçoit ne puisse pas en faire n'importe quoi (reproductions, usage commercial, ...).
Quelqu'un aurait un contrat type, des conseils, ... j'ai cherché sur le net (surement mal) mais n'ai (encore) rien trouvé se rapportant à ce sujet précis.
D'avance merci.
Quelqu'un aurait un contrat type, des conseils, ... j'ai cherché sur le net (surement mal) mais n'ai (encore) rien trouvé se rapportant à ce sujet précis.
D'avance merci.